Bareme AIPP

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ce qu'il faut savoir sur Bareme AIPP

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Aperçu rapide de ce qu'il faut savoir sur l'indemnisation du dommage corporel

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Barême indicatif du pourcentage d'AIPP pour les Fonctions du systême nerveux central (premiere partie)

A. - SYNDROME SUBJECTIF POST-COMMOTIONNEL
Syndrome caractérisé essentiellement par des céphalées, des sensations vertigineuses, des troubles du sommeil, de la mémoire, du caractère et de la libido. Il est de plus en plus souvent appelé syndrome post-commotionnel commun des traumatisés du crâne, car des techniques spécialisées peuvent parvenir à l'objectiver.
Il fait habituellement suite à un traumatisme crânien s'étant accompagné d'une perte de conscience dont la réalité et l'importance doivent être soigneusement analysées.
L'expert devra s'entourer de précautions pour dépister un véritable syndrome neurologique, une sinistrose ou une simulation. La plupart des syndromes post-commotionnels disparaissent ou s'atténuent notablement en 18 mois à 2 ans, leur persistance peut être analysée comme un signe de simulation.Si l'existence réelle et l'imputabilité du syndrome sont admises, en fonction du nombre, de l'importance, de la périodicité des troubles et de l'influence du traitement, AIPP 2 à 10 %.
En cas d'évolution névrotique (voir I, C)
En cas de troubles associés, ceux-ci doivent être appréciés indépendamment (voir I, D et E).

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B. - SYNDROMES DÉFICITAIRES
Comme les syndromes neurologiques dont ils sont artificiellement dissociés (voir I, C), ils nécessitent des examens neurologiques très complets et des examens complémentaires de plus en plus perfectionnés qui impliquent habituellement le recours aux spécialistes.
L'expert respectera toujours un délai suffisant avant de conclure définitivement, délai d'autant plus long que le sujet est plus jeune. Ce délai peut facilement atteindre 2 ans et même davantage.
L'expert devra également donner le maximum d'informations sur la nécessité de soins après consolidation et sur la prise en charge d'appareillages.
Il devra renseigner sur les modalités de recours éventuel à une tierce personne, en détaillant la nature et la périodicité de l'aide nécessaire.
Ce sont essentiellement le côté dominant, les possibilités de la préhension, de la marche et l'estimation de la capacité globale restante qui permettront d'évaluer équitablement le taux.
1° Monoparésie ou monoplégie
- membre supérieur droit (voir III - Fonction des membres supérieurs) AIPP 10 à 60 %
- membre supérieur gauche (voir III - Fonction des membres supérieurs) IPP 6 à 50 %
- membre inférieur (voir IV - Fonction locomotrice)ipp 10 à 75 %
2° Hémiparésie 10 à 40%
- Hémiplégie spasmodique ipp 50 à 70 %
flasque (exceptionnellement définitive) ipp 80 à 90 %
avec troubles sphinctériens ou/et aphasie ipp 80 à 100 %
3° Paraparésie et paraplégie, suivant le niveau de l'atteinte médullaire, les possibilités de déambulation, l'importance des troubles sphinctériens Aipp 30 à 90 %
Il est difficile de donner une évaluation plus précise, le taux pouvant même, dans des cas particuliers, être inférieur ou supérieur à la "fourchette" indiquée.
4° Quadriparésie.
Son degré peut être assez variable, mais les taux peuvent atteindre Aipp 70 à 85%
- Quadriplégie. Suivant les possibilités d'adaptation AIPP 85 à 100 %
5° Aphasie atteinte plus ou moins importante de l'expression IPP verbale, mais compréhension normale du langage
parlé et écrit IPP 10 à 35 %
avec troubles de la compréhension pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de communication avec autrui IPP 40 à 95 %
6° Syndrome de la queue de cheval complet, avec troubles sphinctériens, anesthésie en selle
(troubles sexuels non compris) AIPP 30 à 50 %

C. - SYNDROMES NEUROLOGIOUES ET PSYCHIATRIQUES
L'importance des fonctions pouvant être atteintes ne permet pas de fixer un maximum.
Le recours au spécialiste psychiatre s'avère souvent nécessaire, non pour se substituer à l'expert en évaluation du dommage corporel qui devra effectuer la synthèse et fixer un taux global, mais pour préciser un diagnostic, situer l'état par rapport à l'état antérieur du sujet et renseigner sur l'évolution prévisible.
1° Epilepsie post-traumatique
La prudence s'impose avant d'affirmer le diagnostic d'épilepsie et de l'attribuer à un traumatisme cranio-encéphalique.
Le diagnostic repose sur un élément unique, exclusivement clinique et rigoureusement indispensable la survenue de crises indiscutables. Or, le plus souvent, il n'y a pas eu de témoin à formation médicale et certaines crises de nature hystérique sont parfois de diagnostic difficile avec une authentique crise épileptique.
L'imputabilité à un traumatisme nécessite qu'il y ait eu un traumatisme crânien d'une certaine importance, accompagné d'une perte de connaissance, et qu'il s'agisse d'une variété d'épilepsie pouvant avoir une origine traumatique.
L'EEG est un élément de valeur, mais certaines épilepsies authentiques comportent un EEG normal.
La majorité des épilepsies post-traumatiques se révèlent dans les trois ans qui suivent l'accident.
Le taux d'IPP ne peut s'évaluer qu'en tenant compte de multiples facteurs, aux premiers rangs desquels la fréquence des crises, l'importance du traitement anti-convulsivant, la psychologie du sujet et sa façon d'assumer sa nouvelle condition, en n'oubliant pas que certaines activités sont interdites aux épileptiques, l'âge enfin.
En lui-même, un EEG plus ou moins anormal ne justifie pas l'attribution d'une IPP
- Crises localisées
suivant la fréquence aipp 5 à 20 %
- Crises généralisées
- 1 crise isolée et non suivie d'un traitement ne justifie pas d'IPP 1 ou 2 crises annuelles, avec traitement régulier ipp 15 à 20 %
- 1 ou 2 crises mensuelles permettant, sous certaines précautions, une activité normaleipp 20 à 30 %
- Crises plus fréquentes obligeant à réduire ou modifier les activités habituelles aipp 30 à 40 %
- Crises fréquentes interdisant une activité régulièreaipp 40 à 50 %
Un barème peut difficilement rendre compte de ces divers éléments et c'est à l’expert qu'il revient finalement, tenant compte de son expérience et des données acquises en ce domaine, de déterminer l'importance du dommage subi, tant sur le plan fonctionnel que social.
2° Certains syndromes neurologiques post-traumatiques tels que l’hydrocéphalie à pression normale, les fistules ostéodurales (hydrorrhées), les syndromes parkinsoniens, ne peuvent faire l'objet d'une indication chiffrée dans le cadre d'un barème. Ils nécessitent toujours l'avis d'un spécialiste et le taux doit tenir compte de la gêne fonctionnelle.
3° Névroses post-traumatiques
A base de réactions anxio-phobiques pouvant aller jusqu'à l'agoraphobie et parfois de réactions hystériques, elles réalisent souvent des formes masquées ou camouflées : réactions asthénodépressives, algies polymorphes. Un traumatisme ne peut jamais, à lui seul, être responsable d'une structure ou personnalité hystérique.
Si, après un accident, apparaissent des manifestations déficitaires telles qu'une paralysie, une cécité, dont la nature névrotique peut être affirmée, on ne peut considérer le traumatisme que comme ayant joué un rôle favorisant ou déclenchant de la manifestation hystérique, mais non comme responsable de la structure elle-même.
Les symptômes spécifiques sont la labilité émotionnelle, le blocage des fonctions du « moi » (indifférence, inhibition de la libido) et les phénomènes répétitifs (ruminations mentales, cauchemars).
L'organisation névrotique de la personnalité se révèle par une attitude ambigüe faite à la fois d'une dépendance à l'égard de l'entourage et d'une revendication. La note revendicatrice peut prendre le devant du tableau.
L'évaluation de l'incapacité doit faire la part de l'état antérieur, apprécier le caractère permanent des troubles et tenir compte de leur retentissement sur la vie quotidienne de la victime, les taux pouvant varier habituellement entre ipp 5 et 20 %
Le syndrome dépressif est relativement fréquent après un traumatisme. Il est le plus souvent résolutif après traitement.
4° Psychoses post-traumatiques
Les véritables psychoses post-traumatiques sont exceptionnelles.
L'origine traumatique de la démence précoce (schizophrénie) est le plus souvent rejetée. Quant à la psychose maniaco-dépressive, son origine traumatique n'est jamais admise. Mais le traumatisme peut déclencher une poussée et parfois même révéler la maladie.
L'expert doit s'attacher à dépister une éventuelle atteinte organique post-traumatique (hydrocéphalie, atrophie).
5° Démence post-traumatique
Le taux d'ipp peut atteindre 100 %

 

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D. - FONCTION VISUELLE (OPHTALMOLOGIE)
Inspiré du projet présenté par J. Jonquères à la Société de médecine légale en mars 1980 (Revue Française du Dommage Corporel, 1980, 6, n° 3, 223-229), ce chapitre tient compte de la différence de conception de l'incapacité en droit commun et en accident du travail. La perte totale de la fonction visuelle est arbitrairement évaluée à 85 % pour tenir compte de la capacité restante. L'expert devra toujours expliquer le retentissement de l'état séquellaire sur les activités de la victime, permettant ainsi de corriger le caractère « arbitraire » du plafond proposé, susceptible de varier selon l'âge et l'adaptation.
Si l'œil non atteint par le traumatisme avait une acuité réduite, l'incapacité sera calculée en fonction de celle-ci et de la nouvelle atteinte, les deux yeux étant indissociables pour la vision (suivant le tableau ci-dessous), mais l'expert précisera l'état antérieur à l'accident et l'incapacité qui en résultait, afin d'en dégager le taux d'aggravation.
1° Diminution de l'acuité visuelle
– perte de la vision des deux yeux 85 %
– perte de la vision d'un œil 25 %
Plusieurs degrés sont à envisager dans l'état de cécité. Ces degrés sont fonction de données quantitatives et qualitatives. De la variabilité de ces données résulte une variabilité des capacités visuelles restantes.
Il convient donc de distinguer:
a) Cécité totale: acuités nulles ou inférieures à 1/20 85 %
b) Cécité relative: acuités égales à 1/20.
Possibilité de quitter le lieu où il se trouve en cas de sinistre 75 %
c. . Quasi-cécité: acuités comprises entre moins de 1/10 et 1/20 ODG mais
champs visuels réduits à moins de 30° 70 %
En cas d'énucléation ou d'atteintes esthétiques associées, il en sera tenu compte dans l'évaluation du préjudice esthétique.
L'examen doit être fait après correction, la nécessité du port de lunettes ou de lentilles étant précisée par l'expert. Elle peut faire l'objet d'une indemnisation, mais non au titre de l'incapacité.
2° Rétrécissement du champ visuel
Les taux ci-dessous sont à ajouter à celui qui correspond à la baisse d'acuité visuelle, sans pouvoir dépasser les maximums prévus pour la perte de la vision d'un œil ou des deux yeux.
• Rétrécissement concentrique
- atteignant un œil (30 à 100 du point de fixation) AIPP 0 à 5 %
- atteignant un œil (moins de 100) 5 à 10%
- atteignant les deux yeux (30 à 100) AIPP 10 à 40 %
- atteignant les deux yeux (moins de 100) 40 à 65 %
• Scotome para-central de petites dimensions
- un œil AIPP 5 à 10 %
- les deux yeux AIPP10 à 30 %
Si le scotome est de plus grandes dimensions, la gêne fonctionnelle se confond avec la baisse de la vision.
• Hémaniopsie avec conservation de la vision centrale
- Homonyme droite ou gauche 20 à 25 %
- Nasale 5 à 10 %
- Bitemporale AIPP 50 à 60 %
- Supérieure AIPP 5 à 10 %
- Inférieure AIPP20 à 40 %
- en quadrant supérieur AIPP 3 à 8 %
- en quadrant inférieur AIPP 10 à 20 %
• Hémianopsie avec perte de la vision centrale
La gêne fonctionnelle se confond habituellement avec la baisse de la vision.
3° Troubles de la vision binoculaire
- Diplopie dans les positions hautes du regard AIPP 3 à 10 %

- Diplopie dans la partie inférieure du champ AIPP 10 à 20 %
- Diplopie dans le champ latéral 10 à 15 %
- Diplopie par décompensation d'une hétérophorie antérieure 1 à 5 %
40 Troubles de l'accomodation
- Défaut d'adaptation à l'obscurité, mydriase entraînant une gêne fonctionnelle 2 à 10 %
50 Aphakie
En cas d'aphakie unilatérale, il est nécessaire d'adopter pour l'acuité visuelle de l'oeil aphake le chiffre obtenu à l'aide des verres correcteurs conventionnel ou de prothèses pré-cornéennes.
Celui-ci détermine le taux;
- Si l'acuité de l'œil opéré demeure inférieure à l'œil adelphe, il convient de majorer ce taux de AIPP 10 %;

- Si au contraire l'acuité de cet œil adelphe est inférieure à celle de l'œil opéré, ce taux devra alors être porté à AIPP 15 %.
En cas d'aphakie bilatérale, l'invalidité de base est de AIPP 20 %, invalidité à ajouter à celle résultant des chiffres d'acuité visuelle, sans que l'on puisse bien évidemment dépasser le taux de 85 %.
60 Annexes de l'œil
Lagophtalmie, larmoiement, ectropion ou entropion.
S'il existe une gêne fonctionnelle en plus du préjudice esthétique 0 à 5 %
Pour les séquelles douloureuses, voir F 5.


E. - AUDITION, ÉQUILIBRE, OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
L'expertise ORL peut être difficile les troubles objectifs sont souvent peu marqués, les réponses du blessé parfois imprécises.
L'étude des fonctions sensorielles doit être abordée avec une grande rigueur clinique et instrumentale.
10 Mutilations de l'oreille externe
Des déformations portant sur le pavillon n'entraînent pas d'incapacité (dommage esthétique).
Sténose du conduit auditif externe, indépendamment du retentissement éventuel sur l'audition AIPP 0 à 4 %
20 Lésions tympaniques
Si des modifications tympaniques sont souvent notées, elles sont loin d'être toujours la conséquence même du traumatisme.
S'il n'y a pas eu d'otorragie initiale, pas d'otorrhée, la' constatation d'une perforation sèche ou d'un écoulement doit mener à une étude soigneuse de l'anamnèse.
Si l'otorrhée est admise comme traumatique, au taux d'invalidité résultant de la diminution de l'acuité auditive, on ajoutera AIPP 2 à 6 %
30 Diminution de l'acuité auditive
La détermination de l'importance de la perte auditive entraînée par l'accident et du taux d'incapacité ne peut être établie qu'après un bilan clinique et audiométrique.
Le taux d'incapacité doit tenir compte:
* * de l'âge du sujet (correction de la presbyacousie),
* de l'état antérieur seule l'aggravation éventuelle due à l'accident doit être indemnisée.
- une hypoacousie unilatérale peut entraîner une AIPP de 0 à 12%
- une hypoacousie bilatérale peut entraîner une AIPP de 0 à 60%
Ce maximum de 60 % correspond à une cophose bilatérale. Représentant le taux arbitraire fixé pour la fonction auditive, il peut varier suivant l'âge auquel l'atteinte est intervenue et les possibilités de communication. Les conditions d'existence et d'activité devront être précisées.

Lorsqu'il y a possibilité d'appareillage, le taux doit être calculé en tenant compte du résultat apporté par la prothèse.
40 Acouphènes
Ils sont souvent associés à un déficit auditif.
Si l'on admet leur existence et leur imputabîlité, l' AIPP peut être de 1 à 3 %
5° Vertiges et troubles de l'équilibre
L'interrogatoire est parfois difficile beaucoup de malades décrivent mal.
Sous le terme général de «vertiges», sont englobés:
- de véritablEs vertiges de type rotatoire avec sensation de rotation ou de déplacement par rapport au monde environnant;
- des déséquilibres lors des mouvements brusques de la tête, au lever, au coucher, à la marche.
L'analyse des sensations décrites par le blessé est importante, il sera utile de préciser, selon son mode de vie, la manière dont elles apparaissent.
L'interprétation des signes labyrinthiques spontanés doit être minutieuse une déviation des index, un signe de Romberg, une déviation dans la marche aveugle, un nystagmus spontané ou de position doivent être interprétés dans un contexte oto-neurologique.
Les résultats de l'épreuve calorique doivent être également interprétés avec soin. En particulier, la constatation d'une inégalité des réactions nystagmiques obtenues par l'épreuve calorique est un signe intéressant.
Devant la constatation d'anomalies labyrinthiques, l'expert doit évoquer la possibilité d'étiologies anciennes différentes et tenir compte de l'âge et de l'éventuelle possibilité d'une amélioration un certain nombre de séquelles vestibulaires s'atténuent à distance des faits.
Ainsi, de nombreuses composantes variables interviennent dans la fixation du taux éventuel d' AIPP: la fréquence et l'intensité des vertiges, les constatations de l'examen labyrinthique et le pronostic rapporté au tableau.
Les taux sont donc très variables:
- Si l'examen labyrinthique est normal, les troubles ne relèvent plus de l'ORL et doivent être appréciés dans le cadre du syndrome subjectif post-commotionnel.
- Dissymétrie vestibulaire, suivant l'intensité et la fréquence des troubles fonctionnels AIPP 2 à 12 %
Il est rare que les vertiges entraînent une IPP plus élevée. Cependant, dans les cas exceptionnels où le blessé présenterait de grands vertiges, suffisamment violents pour gêner la marche, entraîner des difficultés de travail, les troubles étant objectivés par la constatation de signes vestibulaires spontanés et de signes vestibulaires dysharmonieux importants, l' AIPP pourrait atteindre un chiffre de l'ordre de AIPP 20 à 25 %
Des taux plus élevés ne sont pratiquement jamais justifiés par des séquelles purement vestibulaires. Ils ne seraient à envisager qu'en cas de troubles neurologiques associés.
Dans tous les cas, il importe de veiller à ce que les vertiges et les troubles de l'équilibre, lorsqu'ils sont associés à un syndrome post-commotionnel, ne soient pas appréciés sous les deux rubriques.
Intervenant pour objectiver un trouble fonctionnel, par exemple un vertige, les variations de l'excitabilité labyrinthique ne doivent en aucun cas constituer par elles-mêmes un facteur d'IPP.
60 Sténoses trachéales
Leurs séquelles sont évaluées en fonction du retentissement respiratoire (voir V) et du retentissement sur la parole (voir ci-après).
L'évolution très lente du processus exige un délai d'appréciation qui peut atteindre 3 ans.
70 Lésions des cordes vocales
Les troubles de la voix et du langage. peuvent affecter la fonction de « communication » du sujet avec son entourage.
On distingue classiquement dysphonies, les dysarthries (troubles de l'articulation verbale - voir I, F) et les aphasies (troubles de la compréhension et de l'utilisation du langage - voir I, B).
- Dysphonie : perturbation de la parole, laissant possibles les contacts avec les tiers (troubles de l'intensité de la voix, de l'articulation, fatigabilité vocale) AIPP 0 à 10 %
- Aphonie perturbation de l'expression orale qui devient incompréhensible même pour l'entourage 30 %

F - SÉQUELLES MAXILLO-FACIALES
Les séquelles maxillo-faciales peuvent être divisées en plusieurs groupes correspondant à des fonctions distinctes.
1° Région orbito-malaire
Qu'elles intéressent la cavité orbitaire, le globe oculaire ou les annexes de l'œil (paupières, voies lacrymales, muscles et nerfs), ces séquelles retentissent sur la fonction visuelle avec laquelle elles sont étudiées (voir I, D).
La fracture du malaire ne donne lieu à l'évaluation d'une AIPP que s'il existe un retentissement sur les fonctions visuelle (I, D), masticatoire (F 3) ou sensitive (F 5).
2° Région ethmoïdo-nasale (fonctions olfactive et respiratoire).
Les hyposmies et anosmies, dont le diagnostic est parfois délicat, justifient, lorsqu'elles sont permanentes, un taux de AIPP 2 à 5%
L'éventuel retentissement professionnel est décrit par l'expert, mais non chiffré.
Les troubles de la respiration nasale par déformation osseuse ou cartilagineuse justifient le plus souvent des taux faibles 0 à 5%
Les exceptionnelles sténoses narinaires retentissant sur la fonction respiratoire justifient des taux plus élevés (voir V). La plupart des fractures des os propres du nez consolident avec une petite gêne esthétique, sans incapacité permanente.
3° Région maxillo-mandibullaire (fonction masticatoire)
Avec les éléments ostéo-articulaires, les dents et leurs annexes, les parties molles que sont la langue, les lèvres et les joues, cette région participe au premier temps de la fonction digestive dont l'atteinte constitue l'essentiel des séquelles.
Les pertes de dents peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes.
a) Au cas où les dents ne seraient pas remplacées
- incisives 1,00 %
- prémolaire 1,25 %
- canine et molaire 1,50 %
avec un maximum de AIPP 30 % en cas d'édentation totale inappareillable.
b) En cas de prothèse, on tiendra compte des indications ci-dessous.
Perte de la vitalité pulpaire d'une dent AIPP 0,5%
- Perte totale, y compris racine, d'un organe dentaire préalablement sain les taux indiqués dans le tableau ci-dessus (a) doivent être réduit de' 1/2 en cas de prothèse mobile et des 2/3 en cas de prothèse fixe, avec un maximum de AIPP 15 % en cas d'étentation total appareillée.
L'entretien et le renouvellement éventuel de la prothèsesont évidemment indépendants du taux de l'IPP.
Les troubles de l'articulé dentaire, les limitations ou déséquilibres de l'ouverture buccale (latéro-déviation, dysfonctionnement temporo-mandibulaire, etc.) , les atteintes de la langue (indépendamment du trouble de la phonation, voir 4) , sont évalués en fonction de leur retentissement sur la mastication et la persistance dephénomènes douloureux:
-Gêne à la mastication des aliments solides, mais leur prise restant possible, écart interdentaire de 20 à 30 mm, troubles de l'articulé limités à une demiarcade AIPP 2 à 10 %
- Alimentation limitée aux aliments mous, édentation partielle, écart interdentaire de l0 à 20 mm, régime spécial AIPP 10 à 15 %
- Alimentation liquide, constriction permanente des mâchoires, écart interdentaire inférieur à 10 mm 35 %
Les pseudarthroses mandibulaires, les pertes de substance osseuse, les brides cicatricielles sont évaluées principalement en fonction de leur retentissement sur la mastication et la phonation. En cas de communications bucco-nasales et sinusiennes, l'expert doit également tenir compte de l'élément infectieux éventuel.
4° Langue
Les troubles de la phonation en rapport avec une atteinte de la cavité buccale et de ses éléments sont rares et peuvent justifier une AIPP de 0 à 10 %
C'est seulement lorsque les troubles de la phonation perturbent gravement la fonction de communication qu'un taux supérieur sera envisagé (voir E 7).
Les perturbations du goût sont souvent associées aux troubles de l'odorat (voir F 2).
5° Séquelles sensitives et motrices (algies, paralysies faciales).
Les atteintes motrices (nerf facial) peuvent s'accompagner de spasmes faciaux. Les taux ci-dessous ne tiennent pas compte d'éventuels troubles oculaires associés.
- Paralysie faciale unilatérale totale et définitive 20 %
- Paralysie faciale unilatérale partielle AIPP 5 à 15 %
Il convient de faire la part entre la gêne fonctionnelle et l'atteinte esthétique qui ne seront pas confondues, mais analysées chacune pour elle-même.
Les atteintes sensitives concernent le nerf trijumeau et ses branches.
- nerf sous-orbitaire AIPP 1 à 5 %
- nerf dentaire inférieur (avec ou sans incontinence labiale) AIPP 1 à 5 %
- nerf lingual (face dorsale de la langue, avec fréquentes morsures de celle-ci et algies) AIPP 1 à 5 %

G - CRÂNE, VOÛTE
En l'absence d'atteinte dure-mérienne Ou de contusion cérébrale, les séquelles d'une fracture de la voûte crànienne peuvent être nulles. Ce n'est pas la fracture qui, par elle-même, justifie un pourcentage d'incapacité, mais les troubles associés (syndrome déficitaire, syndrome subjectif).
Rappelons qu'en droit commun les réserves Sont implicites, la victime pouvant toujours demandér une nouvelle évaluation de son dommage en cas d'aggravation de celui-ci. Un «risque» d'épilepsie ou de complication infectieuse ne saurait justifier un taux d'incapacité, mais un risque peut être préjudiciable lorsqu'il entraîne une contre-indication à l'exercice d'une activité bien précise.
Toutefois, la perte de substance non comblée, avec battements dure-mériens et impulsion à la toux, peut, pour les contraintes qu'elle entraîne, justifier un taux de AIPP 5 à 10 %

H - CUIR CHEVELU
Il est exceptionnel que les séquelles justifient une AIPP et elles devront être le plus souvent appréciées dans le cadre du préjudice esthétique.
Des cicatrices douloureuses ou des névralgies (sus-orbitaire, occipitale) peuvent justifier un taux de AIPP 1 à 4 %