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 L'AVF aide les victimes dans les domaines suivants maladie nosocomiale, Accident de la route,
Affection iatrogène, Agression, Aléa thérapeutique, Accident de la vie, Accident trajet travail et hépatite C, Erreur Médicale.
L'AVF oeuvre pour aider les victimes pour l'indemnisation du préjudice corporel.
L'AVF dispose d'une aide aux victimes approfondie
( Expert Indemnisation, Avocat dommage corporel, Médecin expert ) dans le cadre du label qualité.
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AIPP ou DFP et Membres Inférieurs
A savoir : L'AIPP ou DFP correspond à la réduction du potentiel physique, psychosensoriel ou intellectuel . L'AIPP signifie Atteinte à l'Intégrité Physique et Psychique. C'est l'expertise médicale qui détermine le taux d'aipp . Ce poste de préjudice s'appelle également DFP, c'est à dire Déficit Fonctionnel Permanent
AIPP ou DFP Préalable
Les membres inférieurs assurent la fonction de
locomotion dont la perte, Si l'on respecte une certaine harmonie
avec l'économie générale, représente une AIPP ou DFP
évaluée à 90 %. C'est dans cet esprit que le maximum suggéré pourl'amputation d'un membre inférieur est de 75 % AIPP ou DFP, mais il est évident que le taux AIPP ou DFP doit essentiellement tenir compte des possibilités qu'a la victime de se déplacer et de vaquer à ses
occupations habituelles, les appareillages apportant, lorsqu'ilssont efficaces, de sensibles modifications aux taux AIPP ou DFP proposésci-dessous.
Leur fonction essentielle étant la marche, les critères d'appréciation concernent avant tout la stabilité et
la mobilité, l'équilibre statique et dynamique entre les deux
membres inférieurs jouant un rôle capital. D'où l'intérêt de
l'étude de la station debout et de la marche qui conditionnent
l'incapacité. Une fracture du fémur ou du tibia bien
consolidée peut ne laisser aucune séquelle, donc aucune
incapacité.
Des atteintes circulatoires post-traumatiques des membres inférieurs, des hypodermites, des ulcérations
trophiques prolongées et récidivantes, des infections
chroniques ou des fîstulisations récidivantes peuvent justifierune majoration du taux AIPP ou DFP.
AIPP ou DFP Raccourcissement
S'il est isolé, il peut être compensé par le port d'une talonnette ou d'une semelle orthopédique.
- inférieur à 3cm 0 à 3 %
- 3 à 6 cm 3 à 10 %
- 6 à l0 cm 10 à 20 %
Ces taux ne doivent pas être ajoutés mathématiquement aux taux en rapport avec une éventuelle
raideur articulaire associée.
AIPP Perte totale par amputation ou paralysie
- Au niveau de la hanche 75 % AIPP ou DFP
- Au niveau de la cuisse 65 % AIPP ou DFP
- Au niveau du genou 60 % AIPP ou DFP
- Au niveau de la jambe 40 à 50 % AIPP ou DFP
- Au niveau de la cheville 30 % AIPP ou DFP
- Amputation tarso-métatarsienne 25 % AIPP ou DFP
- Amputation de tous les orteils 15 % AIPP ou DFP
- Amputation du gros orteil 10 % AIPP ou DFP
Les taux AIPP ou DFP indiqués ci-dessus peuvent être réduits de 1/3 à 1/2 en cas de prothèse ou d'orthèse biensupportée et donnant un résultat fonctionnel satisfaisant.
AIPP ou DFP Ankylose en position de fonction
- Hanche 40
% AIPP ou DFP
- Genou 25% AIPP ou DFP
- Cheville (tibio-tarsienne +
sous-astragalienne) 15
% AIPP ou DFP
- Sous-astragalienne isolée 8 % AIPP ou DFP
- Médio-tarsienne 8 % AIPP ou DFP
Ces taux AIPP ou DFP doivent être majorés de 1/4 à 1/2 en cas de position vicieuse, de raccourcissement ou désaxationsassociés, de troubles trophiques.
AIPP ou DFP Raideur moyenne
- Hanche 20
% AIPP ou DFP
- Genou 10% AIPP ou DFP
- Tibio-tarsienne 6 % AIPP ou DFP
- Sous-astragalienne 3 % AIPP ou DFP
- Médjo-tarsienne 3 % AIPP ou DFP
Ces taux AIPP ou DFP doivent être majorés de 1/4 à 1/2 s'il existe des troubles associés tels qu'instalibitéarticulaire, douleurs, mauvaise position, raccourcissement,
troubles trophiques.
AIPP ou DFP et Instabilité articulaire
- Hanche 30
à 50 % AIPP ou DFP
- Genou
Laxité ligamentaire bien compensée
permettant une activité normale 3 à 5 % AIPP ou DFP
Laxité ligamentaire franche bien
compensée lors de la marche mais entravant certaines
activités 5 à
15 % AIPP ou DFP
Laxité ligamentaire (tiroir,
latéralité) ayant un retentissement sur la marche 15 à 25 % AIPP ou DFP
- Cheville
Petit diastasis isolé entraînant un
discret ballotement astragalien, mais sans retentissement
clinique 0 à 3
% AIPP ou DFP
Diastasis responsable d'entorses à répétition 3 à 8 % AIPP ou DFP
Diastasis gênant la marche de façon permanente 8 à 12 % AIPP ou DFP
AIPP ou DFP et Paralysie complète d'un membre inférieur Sciatique (tronc) 30 à 40 % AIPP ou DFP
Sciatique polité externe 18 à 25 % AIPP ou DFP
Crural 30
à 40 %
Le taux doit tenir compte, en minoration, despossibilités et de l'efficacité d'un appareillage type
orthèse.
Lire suite membres inférieurs et AIPP ou DFT
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AIPP ou DFP et paroi abdominale
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