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Aipp et fonction visuelle
Le Pourcentage indiqué correspond au taux d'aipp retenu dans le cas cité
 La perte
totale de la fonction visuelle est arbitrairement évaluée à 85
% pour tenir compte de la capacité restante. L'expert devra
toujours expliquer le retentissement de l'état séquellaire sur
les activités de la victime, permettant ainsi de corriger le
caractère « arbitraire » du plafond proposé, susceptible de
varier selon l'âge et l'adaptation.
Si l'œil non atteint par le traumatisme avait une acuité réduite, l'incapacité sera calculée en fonction de celle-ci et
de la nouvelle atteinte, les deux yeux étant indissociables pour
la vision (suivant le tableau ci-dessous), mais l'expert
précisera l'état antérieur à l'accident et l'incapacité qui
en résultait, afin d'en dégager le taux d'aggravation.
Diminution de l'acuité visuelle
– perte de la vision des deux yeux 85
%
– perte de la vision d'un œil 25
%
Plusieurs degrés sont à envisager dans l'état de cécité. Ces degrés sont fonction de données quantitatives et
qualitatives. De la variabilité de ces données résulte une
variabilité des capacités visuelles restantes.
Il convient donc de distinguer:
a) Cécité totale: acuités nulles ou inférieures à
1/20 85 %
b) Cécité relative: acuités égales à 1/20.
Possibilité de quitter le lieu où il se trouve en cas de sinistre 75 %
Quasi-cécité: acuités comprises entre moins de
1/10 et 1/20 ODG mais champs visuels réduits à moins de 30° 70 %
En cas d'énucléation ou d'atteintes esthétiques associées, il en sera tenu compte dans l'évaluation du préjudice
esthétique.
Le tableau ci-après, établi en fonction du maximum de 85%, permet d'évaluer le pourcentage d'incapacité en fonction de
l'acuité visuelle (mesurée en dixièmes) de chacun des deux
yeux. Si le chiffre d'acuité se situe dans une fourchette, on se
reportera à la limite inférieure du tableau.
L'examen doit être fait après correction, la nécessité duport de lunettes ou de lentilles étant précisée par l'expert.
Elle peut faire l'objet d'une indemnisation, mais non au titre de
l'incapacité.
Rétrécissement du champ visuel
Les taux ci-dessous sont à ajouter à celui qui correspond àla baisse d'acuité visuelle, sans pouvoir dépasser les maximums
prévus pour la perte de la vision d'un œil ou des deux
yeux.
• Rétrécissement concentrique
- atteignant un œil (30 à 100 du point de
fixation) 0 à 5 %
- atteignant un œil (moins de 100) 5
à 10%
- atteignant les deux yeux (30 à 100) 10 à 40 %
- atteignant les deux yeux (moins de 100) 40 à 65 %
• Scotome para-central de petites
dimensions
- un œil 5 à 10 %
- les deux yeux 10 à 30 %
Si le scotome est de plus grandes dimensions, la gêne
fonctionnelle se confond avec la baisse de la vision.
• Hémaniopsie avec conservation de la vision
centrale
- Homonyme droite ou gauche 20
à 25 %
- Nasale 5 à 10 %
- Bitemporale 50 à 60 %
- Supérieure 5 à 10 %
- Inférieure 20 à 40 %
- en quadrant supérieur 3 à 8
%
- en quadrant inférieur 10 à
20 %
• Hémianopsie avec perte de la vision centrale
La gêne fonctionnelle se confond habituellement avec labaisse de la vision.
Troubles de la vision binoculaire
- Diplopie dans les positions hautes du regard 3 à 10 %
- Diplopie dans la partie inférieure du champ 10 à 20 %
- Diplopie dans le champ latéral 10
à 15 %
- Diplopie par décompensation d'une
hétérophorie antérieure 1
à 5 %
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10/10
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9/10
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8/10
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7/10
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6/10
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5/10
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4/10
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3/10
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2/10
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1/10
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1/20
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Inf. a 1/20
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Cécité
Totale
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10/10
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0
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0
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0
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1
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2
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3
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4
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7
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12
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16
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20
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23
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25
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9/10
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0
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0
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0
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2
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3
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4
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5
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8
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14
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18
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21
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24
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26
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8/10
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0
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0
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0
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3
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4
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5
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6
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9
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15
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20
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23
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25
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28
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7/10
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1
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2
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3
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4
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5
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6
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7
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10
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16
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22
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25
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28
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30
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6/10
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2
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3
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4
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5
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6
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7
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9
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12
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18
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25
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29
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32
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35
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5/10
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3
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4
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5
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6
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7
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8
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10
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15
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20
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30
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33
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35
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40
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4/10
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4
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5
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6
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7
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9
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10
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11
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18
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23
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35
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38
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40
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45
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3/10
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7
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8
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9
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10
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12
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15
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18
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20
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30
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40
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45
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50
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55
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2/10
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12
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14
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15
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16
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18
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20
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23
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30
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40
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50
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55
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60
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65
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1/10
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16
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18
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20
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22
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25
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30
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35
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40
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50
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65
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68
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70
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78
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1/20
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20
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21
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23
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25
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29
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33
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38
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45
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55
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68
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75
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78
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80
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Inf. a 1/20
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23
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24
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25
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28
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32
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35
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40
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50
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60
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70
|
78
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80
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82
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Cécité Totale
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25
|
26
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28
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30
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35
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40
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45
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55
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65
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78
|
80
|
82
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85
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Le tableau ci-dessus donne le pourcentage d'incapacité de lafonction visuelle globale Si un seul œil est atteint, il
convient de calculer aussi le taux correspondant à l'acuité
visuelle antérieure à l'accident et d'en déduire le taux
d'aggravation.
Troubles de
l'accomodation
Défaut d'adaptation à l'obscurité, mydriase entraînant une gêne fonctionnelle 2 à 10 %
Aphakie
En cas d'aphakie unilatérale, il est nécessaire d'adopter pour l'acuité visuelle de l'oeil aphake le
chiffre obtenu à l'aide des verres correcteurs conventionnel ou
de prothèses pré-cornéennes.
Celui-ci détermine le taux;
- Si l'acuité de l'œil opéré demeure
inférieure à l'œil adelphe, il convient de majorer ce taux
de 10 %;
- Si au contraire l'acuité de cet œil
adelphe est inférieure à celle de l'œil opéré, ce taux
devra alors être porté à 15
%.
En cas d'aphakie bilatérale, l'invalidité debase est de 20 %, invalidité à ajouter à celle résultant des
chiffres d'acuité visuelle, sans que l'on puisse bien
évidemment dépasser le taux de 85 %.
Annexes de l'œil
Lagophtalmie, larmoiement, ectropion ouentropion.
S'il existe une gêne fonctionnelle en plus du préjudice esthétique 0
à 5 %
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