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 L'AVF aide les victimes dans les domaines suivants maladie nosocomiale, Accident de la route,
Affection iatrogène, Agression, Aléa thérapeutique, Accident de la vie, Accident trajet travail et hépatite C, Erreur Médicale.
L'AVF oeuvre pour aider les victimes pour l'indemnisation du préjudice corporel.
L'AVF dispose d'une aide aux victimes approfondie
( Expert Indemnisation, Avocat dommage corporel, Médecin expert ) dans le cadre du label qualité.
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Aipp ou DFP et Fonction des Membres Supérieurs
A savoir : L'AIPP ou DFP correspond à la réduction du potentiel physique, psychosensoriel ou intellectuel . L'AIPP signifie Atteinte à l'Intégrité Physique et Psychique. C'est l'expertise médicale qui détermine le taux d'aipp . Ce poste de préjudice s'appelle également DFP, c'est à dire Déficit Fonctionnel Permanent
Les membres supérieurs assurent la fonction de
préhension dont le développement perfectionné est un
privilège de l'espèce humaine. La perte des deux membres
supérieurs, correspondant à la perte de la fonction, et fixée
dans ce barème au maximum de 90 % AIPP ou DFP
L'amputation du membre supérieur droit chez le droitier est évaluée à 60
% AIPP ou DFP (50 % pour le
gauche). Ce plafond doit permettre d'analyser l'incapacité du
sujet examiné en tenant compte de la gêne fonctionnelle
appréciée cliniquement, mais aussi des possibilités
d'appareillage et de la répercussion sur la vie du
sujet.
L'atteinte anatomique ne justifie pas un pourcentage d'AIPP ou DFP par elle-même, mais c'est son retentissement fonctionnel qui est déterminant (raideurs
articulaires, troubles nerveux et trophiques, force musculaire).
Celui-ci servira de guide et l'expert n'oubliera pas que la
fonction des membres supérieurs est essentiellement la
préhension. Une fracture de la clavicule ou de l'humérus bien
consolidée ne laisse souvent aucune séquelle, donc aucune AIPP ou DFP.
Les pourcentages AIPP ou DFP indiqués pour le côté droits ont valables pour le membre dominant (gauche chez legaucher).
Les taux AIPP ou DFP peuvent être majorés jusqu'au tiers environ de leur valeur par des facteurs ajoutés tels que la mauvaise position d'une ankylose, une mobilité dans un angle
défavorable, des douleurs, des troubles trophiques.
L'expert tiendra compte de la capacité restante.
1° Perte
totale par amputation ou paralysie AIPP ou DFP
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DROITE
|
GAUCHE
|
| Bras Avant-bras
Main
|
60 %
55 %
5 %
|
50 %
45 %
40 %
|
L'adaptation d'une prothèse fonctionnelle
efficace peut justifier une diminution d'un quart environ de AIPP ou DFP
2° Ankylose en position de
fonction AIPP ou DFP
| |
DROITE
|
GAUCHE
|
| Épaule Coude
Poignet (et prono-supination)
Main (toutes articulations)
|
30 %
20 %
20%
50%
|
25 %
15 %
15 %
40 %
|
3° Raideurs articulaires AIPP ou DFP :Elles peuvent être évaluées par rapport aux
maximums définis pour l'ankylose et aux taux indiqués pour uneraideur moyenne, étant entendu que les taux AIPP ou DFP varieront en plûsou en moins par rapport àcette raideur moyenne, selon
l'importance de la raideur et surtout l'utilité du secteur
d'amplitude atteint.
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DROITE
|
GAUCHE
|
Raideur moyenne de l'épaule
Raideur moyenne ducoude
Raideur moyenne du poignet (y compris prono-supination)
Raideur moyenne
- de la main
- de la prono-supination isolée |
15 %
10 %
10 %
25 %
8 %
|
12 %
8 %
8 %
20 %
6 %
|
4° Paralysies AIPP ou DFP
| |
DROITE
|
GAUCHE
|
Radiculaire,
type Duchenne-Erb
Radiculaire, type Dejerine- Klumpke
Nerf circonflexe
Nerf musculo-cutané
Nerf sous-scapulaire
Nerf médian au bras
Nerf médian au poignet
Nerf cubital au bras
Nerf cubital au poignet
Nerf radial au-dessus de la branche tricipitale
Nerf radial au-dessous de la branche tricipitale |
45 %
55 %
15 %
12 %
8 %
35 %
15 %
25 %
15 %
30 %
20 %
|
35 %
45 %
10 %
10 %
6 %
30 %
10 %
20 %
10 %
25 %
15 %
|
5° Main : a) Perte de segments de doigts: Perte totale de la fonction par amputation ou
ankylose de toutes les articulations AIPP ou DFP
| |
DROITE
|
GAUCHE
|
| Pouce (y
compris le 1er métacarpien) Pouce (deux phalanges)
Index
Medius
Annulaire
Auriculaire
|
22 %
15 %
12 %
8 %
6 %
5 %
|
18 %
12 %
10 %
7 %
5 %
4 %
|
Perte partielle ou raideur moyenne AIPP ou DFP
| |
DROITE
|
GAUCHE
|
| Pouce Index
Medius
Annulaire
Auriculaire
|
10 %
6 %
4 %
3 %
3 %
|
8 %
5 %
3 %
2 %
2 %
|
b) En pratique, la diminution de la valeur
fonctionnelle de la main, organe aussi complexe qu'essentiel,
nécessite une étude clinique minutieuse.
La méthode permet de dégager un chiffre qu'il
suffit de multiplier par un coefficient correspondant à la perte
totale de la main (0,5 pour la main droite - 0,4 pour la main
gauche).
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